Programme 2015 d'électrification rurale au titre du FACE Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Participation aux Programmes Agro-Environnementaux et Climatiques (PAEC) en Montagne Vosgienne par les opérateurs en montagne et les PAEC du Département du Bas-Rhin sur les Rieds Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Syndicat Mixte de Lutte contre les Moustiques - Participation financière au titre de 2015 Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Paul HEINTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au fonctionnement de l’Association pour la protection et la réintroduction des cigognes en Alsace (APRECIAL) au titre de 2015 Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Protocole transactionnel avec la société HUNSINGER dans le cadre de la réalisation de travaux de maintenance au collège Louis Arbogast à MUTZIG Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Restauration scolaire Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dotations de fonctionnement complémentaires 2015 Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement des emplois aidés ATC Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Concessions d'occupation de logements de service Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dotation complémentaire de fonctionnement 2015 des collèges privés sous contrat Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions d'investissement aux collectivités pour les travaux dans les écoles Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Classes de découverte Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Ligue de l'enseignement du Bas-Rhin Convention financière 2015 Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrat de coproduction d'une oeuvre audiovisuelle "Autant en emporte le temps" Avenant n° 2 Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine de la création et de la diffusion culturelles Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine des enseignements et de la transmission artistiques ainsi que les équipements culturels. Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Madame Françoise PFERSDORFF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Installation Arts Plastiques dans le jardin du Haut-Koenigsbourg Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de l'aide à la valorisation du patrimoine protégé. Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Madame Nathalie ERNST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Rapport complémentaire : répartition de subventions au titre de l’aide à la valorisation du patrimoine protégé Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions pour les travaux en faveur du patrimoine religieux et du petit patrimoine. Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Madame Nathalie ERNST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Rapport complémentaire : répartition de subventions pour les travaux en faveur du patrimoine religieux Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de la politique muséographique Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Madame Nathalie ERNST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Signature d'une convention de partenariat entre l'Etat et le Conseil Départemental du Bas-Rhin relative aux données d'activité des bibliothèques de lecture publique. Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subvention au titre de l'aide aux actions mémorielles Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Madame Stéphanie KOCHERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à la pratique sportive compétitive amateur aux déplacements des Championnats de France Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Madame Stéphanie KOCHERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux manifestations sportives, à la licence aux clubs sportifs, aux championnats d’Alsace et aux conventions d’objectifs et de développement sportif et à l’association départementale de la protection civile du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Madame Stéphanie KOCHERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux transports dans le cadre de compétitions sportives scolaires Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Madame Stéphanie KOCHERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux équipements sportifs et socio-éducatifs Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Madame Stéphanie KOCHERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Activités socio-éducatives en faveur des jeunes bas-rhinois et soutien à leur engagement Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Madame Cécile DELATTRE VAN HECKE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux accueils de loisirs sans hébergement et aux allocations vacances Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Madame Cécile DELATTRE VAN HECKE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement dans le cadre des contrats de territoire : aides dans le domaine des structures d'accueil de la petite enfance Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions en faveur d'actions dans le domaine de la prévention des cancers. Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions en faveur d'actions dans le domaine de la prévention médico-sociale Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de l’enveloppe de fonctionnement en faveur des personnes handicapées Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Madame Alfonsa ALFANO Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Accord-cadre avec la CNSA pour la modernisation et la professionnalisation des services d’aide à domicile dans le département du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Signature d’une charte de solidarité avec les aînés Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin